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I. Éditeur et Identité Administrative du Site

Le présent portail web est édité par l'association régie par la Loi du 1er juillet 1901 :

II. Directeur de la Publication et Hébergement

Directeur de la Publication : Le Président du Conseil d'Administration de l'association LES CHASSEURS DU MASSIF DE MONCALM.

Hébergeur : Infrastructure Cloud Run sécurisée et certifiée conforme pour l'hébergement de données publiques institutionnelles.

III. Declaration d'Exemption Commerciale

Ce site web constitue une ressource strictement informative à destination des adhérents, des riverains, des propriétaires fonciers et des partenaires publics. Conformément aux statuts déposés, l'association ne réalise aucun acte de commerce. Aucun produit, bien ou service marchand n'est vendu en ligne ou proposé à des fins lucratives sur ce site.

IV. Protection des Données Personnelles (Conformité RGPD)

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - Règlement UE 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :

1. Finalité de la Collecte des Données

Les informations recueillies via les formulaires de contact ou de bénévolat sont uniquement destinées au traitement administratif des demandes d'information, à la gestion du corps des bénévoles et à l'envoi des avis de sécurité.

2. Conservation et Non-Cession

Aucune donnée personnelle n'est vendue, cédée, louée ou transmise à des tiers commerciaux. Les données sont conservées pour une durée maximale de 36 mois à compter du dernier contact émanant de l'utilisateur.

3. Droit d'Accès, de Rectification et de Suppression

Chaque utilisateur dispose d'un droit permanent d'accès, de rectification, de limitation et d'effacement de ses données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en adressant un courriel au Secrétariat de l'association : rakied22@gmail.com ou par courrier postal à l'adresse du siège social.

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L'ensemble des textes, rapports, visuels et logotypes figurant sur ce portail sont la propriété exclusive de l'association LES CHASSEURS DU MASSIF DE MONCALM ou font l'objet d'une autorisation d'utilisation au titre de la licence Unsplash d'intérêt public. Toute reproduction partielle ou totale sans autorisation préalable est interdite.